[Disegni di legge di iniziativa di Giorgio Tornati e senatori diversi]

Zone d'identification

Cote

IT ISCOP TG-6-2-1-b.14-fasc.1

Titre

Date(s)

1987-1991 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Fascicolo cartaceo.

Zone du contexte

Nom du producteur

Tornati, Giorgio

(1937 nov. 5 -)

Dépôt

ISCOP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Disegni di legge degli anni 1987-1991 (e relativo elenco) presentati durante la X Legislatura.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

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